Principes de droit commercial / Jean van Ryn (1957)

Público ISBD APA Título : Principes de droit commercial : Tome duxième Tipo de documento: texto impreso Autores: Jean van Ryn (1906-2002) ; Jacques Heenen Editorial: Bruselas [Bélgica] : Émile Bruylant Fecha de publicación: 1957 Número de páginas: 549 p Idioma : Francés (fre) Clasificación: DERECHO COMERCIAL Clasificación: [SCJ] 346.07 Nota de contenido: Les sociétés commerciales. -- Les sociétés mixtes. -- Société de personnes à responsabilité limitée. -- Définition et notions générales. -- Constitution de la société. -- Les droits des associés. -- Fonctionnement de la société de personnes à responsabilité limitée. -- La vie sociale. -- Les sociétés coopératives. -- Définition et notions générales. -- Constitution de la société coopérative. -- Droits et obligations des associés. -- Fonctionnement de la société coopérative. -- La vie sociale. -- Les unions du crédit. Liquidation des sociétés commerciales. -- Notions générales. -- Mécanisme de la liquidation. -- Pouvoirs des liquidateurs. -- Responsabilité des liquidateurs. -- Clôture de la liquidation. Les sociétés constituées à l'étranger. -- Règles générales. -- Les sociétés étrangères. Les entreprises économiques d'intérêt public. -- Notions générales. -- Règles communes. -- Les sociétés commerciales d'intérêt public. -- Les établissements publics de nature commerciale ou industrielle. -- Les administrations personnalisées. La coordination des entreprises. -- Considérations générales. -- Les obligations imposées par les groupements professionnels. Les opérations commerciales. -- Règles générales et instruments des opérations commerciales. -- Les contrats commerciaux (règles générales). -- Notion. Droit applicable. Caractères. -- Régime juridique des contrats commerciaux. La preuve en droit commerciale. -- Règles générales. -- La preuve littérale. -- La preuve par témoins ou par présomptions. -- Modes de preuve spéciaux à la matière commerciale. Théorie générale des titres négociables. -- Notions générales. -- Catégories de titres négociables. -- Synthèse des principes applicables à tous les titres négociables. Les valeurs mobilières. -- Les différentes espèces de valeurs mobilières. -- Réglementation du placement des valeurs mobilières dans le public. -- La dépossession involontaire des valeurs mobilières au porteur. Les effets de commerce. -- Notions générales. -- Émission de la lettre de change. -- Transmission de la lettre de change. -- Moyens garantissant le payement de la lettre de change. -- Règles communes à tous les engagements cambiaires. -- La présentation et le payement. -- Les recours du porteur. -- L'action récursoire du débiteur qui a payé. -- La dépossession involontaire et les altérations de la lettre de change. -- La prescription. Link: https://biblioteca.poderjudicial.gub.uy/index.php?lvl=notice_display&id=7437 Principes de droit commercial : Tome duxième [texto impreso] / Jean van Ryn (1906-2002) ; Jacques Heenen . - Bruselas [Bélgica] : Émile Bruylant, 1957 . - 549 p. Idioma : Francés (fre) Clasificación: DERECHO COMERCIAL Clasificación: [SCJ] 346.07 Nota de contenido: Les sociétés commerciales. -- Les sociétés mixtes. -- Société de personnes à responsabilité limitée. -- Définition et notions générales. -- Constitution de la société. -- Les droits des associés. -- Fonctionnement de la société de personnes à responsabilité limitée. -- La vie sociale. -- Les sociétés coopératives. -- Définition et notions générales. -- Constitution de la société coopérative. -- Droits et obligations des associés. -- Fonctionnement de la société coopérative. -- La vie sociale. -- Les unions du crédit. Liquidation des sociétés commerciales. -- Notions générales. -- Mécanisme de la liquidation. -- Pouvoirs des liquidateurs. -- Responsabilité des liquidateurs. -- Clôture de la liquidation. Les sociétés constituées à l'étranger. -- Règles générales. -- Les sociétés étrangères. Les entreprises économiques d'intérêt public. -- Notions générales. -- Règles communes. -- Les sociétés commerciales d'intérêt public. -- Les établissements publics de nature commerciale ou industrielle. -- Les administrations personnalisées. La coordination des entreprises. -- Considérations générales. -- Les obligations imposées par les groupements professionnels. Les opérations commerciales. -- Règles générales et instruments des opérations commerciales. -- Les contrats commerciaux (règles générales). -- Notion. Droit applicable. Caractères. -- Régime juridique des contrats commerciaux. La preuve en droit commerciale. -- Règles générales. -- La preuve littérale. -- La preuve par témoins ou par présomptions. -- Modes de preuve spéciaux à la matière commerciale. Théorie générale des titres négociables. -- Notions générales. -- Catégories de titres négociables. -- Synthèse des principes applicables à tous les titres négociables. Les valeurs mobilières. -- Les différentes espèces de valeurs mobilières. -- Réglementation du placement des valeurs mobilières dans le public. -- La dépossession involontaire des valeurs mobilières au porteur. Les effets de commerce. -- Notions générales. -- Émission de la lettre de change. -- Transmission de la lettre de change. -- Moyens garantissant le payement de la lettre de change. -- Règles communes à tous les engagements cambiaires. -- La présentation et le payement. -- Les recours du porteur. -- L'action récursoire du débiteur qui a payé. -- La dépossession involontaire et les altérations de la lettre de change. -- La prescription. Link: https://biblioteca.poderjudicial.gub.uy/index.php?lvl=notice_display&id=7437 Ryn, Jean van (1957). Principes de droit commercial : Tome duxième. Bruselas [Bélgica] : Émile Bruylant, 1957. Idioma : Francés (fre) Clasificación: DERECHO COMERCIAL Clasificación: [SCJ] 346.07 Nota de contenido: Les sociétés commerciales. -- Les sociétés mixtes. -- Société de personnes à responsabilité limitée. -- Définition et notions générales. -- Constitution de la société. -- Les droits des associés. -- Fonctionnement de la société de personnes à responsabilité limitée. -- La vie sociale. -- Les sociétés coopératives. -- Définition et notions générales. -- Constitution de la société coopérative. -- Droits et obligations des associés. -- Fonctionnement de la société coopérative. -- La vie sociale. -- Les unions du crédit. Liquidation des sociétés commerciales. -- Notions générales. -- Mécanisme de la liquidation. -- Pouvoirs des liquidateurs. -- Responsabilité des liquidateurs. -- Clôture de la liquidation. Les sociétés constituées à l'étranger. -- Règles générales. -- Les sociétés étrangères. Les entreprises économiques d'intérêt public. -- Notions générales. -- Règles communes. -- Les sociétés commerciales d'intérêt public. -- Les établissements publics de nature commerciale ou industrielle. -- Les administrations personnalisées. La coordination des entreprises. -- Considérations générales. -- Les obligations imposées par les groupements professionnels. Les opérations commerciales. -- Règles générales et instruments des opérations commerciales. -- Les contrats commerciaux (règles générales). -- Notion. Droit applicable. Caractères. -- Régime juridique des contrats commerciaux. La preuve en droit commerciale. -- Règles générales. -- La preuve littérale. -- La preuve par témoins ou par présomptions. -- Modes de preuve spéciaux à la matière commerciale. Théorie générale des titres négociables. -- Notions générales. -- Catégories de titres négociables. -- Synthèse des principes applicables à tous les titres négociables. Les valeurs mobilières. -- Les différentes espèces de valeurs mobilières. -- Réglementation du placement des valeurs mobilières dans le public. -- La dépossession involontaire des valeurs mobilières au porteur. Les effets de commerce. -- Notions générales. -- Émission de la lettre de change. -- Transmission de la lettre de change. -- Moyens garantissant le payement de la lettre de change. -- Règles communes à tous les engagements cambiaires. -- La présentation et le payement. -- Les recours du porteur. -- L'action récursoire du débiteur qui a payé. -- La dépossession involontaire et les altérations de la lettre de change. -- La prescription. Link: https://biblioteca.poderjudicial.gub.uy/index.php?lvl=notice_display&id=7437

Ejemplares (1)

Código de barras	Signatura	Tipo de medio	Ubicación	Sección	Estado
3060	346.07 RYNp v. 2	Libro	Biblioteca sede principal	Colección General	Disponible

Traité elementaire de Droit civil belge / Henri De Page (1952)

Público ISBD APA Título : Traité elementaire de Droit civil belge : Principes - Doctrine - Jurisprudence: T. 5 Tipo de documento: texto impreso Autores: Henri De Page, Autor Editorial: Bruselas [Bélgica] : Émile Bruylant Fecha de publicación: 1952 Número de páginas: 1148 p. Nota general: T. 5: Les principaux contrats usuels (Deuxiéme partie). Les biens (premiére partie). Idioma : Francés (fre) Clasificación: DERECHO CIVIL Palabras clave: CONTRATOS, BIENES Clasificación: 346.2 Link: https://biblioteca.poderjudicial.gub.uy/index.php?lvl=notice_display&id=8404 Traité elementaire de Droit civil belge : Principes - Doctrine - Jurisprudence: T. 5 [texto impreso] / Henri De Page, Autor . - Bruselas [Bélgica] : Émile Bruylant, 1952 . - 1148 p. T. 5: Les principaux contrats usuels (Deuxiéme partie). Les biens (premiére partie). Idioma : Francés (fre) Clasificación: DERECHO CIVIL Palabras clave: CONTRATOS, BIENES Clasificación: 346.2 Link: https://biblioteca.poderjudicial.gub.uy/index.php?lvl=notice_display&id=8404 De Page, Henri (1952). Traité elementaire de Droit civil belge : Principes - Doctrine - Jurisprudence: T. 5. Bruselas [Bélgica] : Émile Bruylant, 1952. T. 5: Les principaux contrats usuels (Deuxiéme partie). Les biens (premiére partie). Idioma : Francés (fre) Clasificación: DERECHO CIVIL Palabras clave: CONTRATOS, BIENES Clasificación: 346.2 Link: https://biblioteca.poderjudicial.gub.uy/index.php?lvl=notice_display&id=8404

Ejemplares (1)

Código de barras	Signatura	Tipo de medio	Ubicación	Sección	Estado
1706	346 DEPd T. 5	Libro	Biblioteca sede principal	Colección General	Disponible

Traité élémentaire de Droit Civil Belge / Henri De Page (1944)

Público ISBD APA Título : Traité élémentaire de Droit Civil Belge : Principes-Doctrine-Jurisprudence: T. 8éme. (v.I) Tipo de documento: texto impreso Autores: Henri De Page, Autor Editorial: Bruselas [Bélgica] : Émile Bruylant Fecha de publicación: 1944 Número de páginas: 879 p Nota general: Tome huitième (volume I): Les libéralités (Generalités). Les donations. Idioma : Francés (fre) Idioma original : Francés (fre) Clasificación: DERECHO CIVIL Clasificación: 346.2 Nota de contenido: Théorie générale des actes a tritre gratuit. Link: https://biblioteca.poderjudicial.gub.uy/index.php?lvl=notice_display&id=9401 Traité élémentaire de Droit Civil Belge : Principes-Doctrine-Jurisprudence: T. 8éme. (v.I) [texto impreso] / Henri De Page, Autor . - Bruselas [Bélgica] : Émile Bruylant, 1944 . - 879 p. Tome huitième (volume I): Les libéralités (Generalités). Les donations. Idioma : Francés (fre) Idioma original : Francés (fre) Clasificación: DERECHO CIVIL Clasificación: 346.2 Nota de contenido: Théorie générale des actes a tritre gratuit. Link: https://biblioteca.poderjudicial.gub.uy/index.php?lvl=notice_display&id=9401 De Page, Henri (1944). Traité élémentaire de Droit Civil Belge : Principes-Doctrine-Jurisprudence: T. 8éme. (v.I). Bruselas [Bélgica] : Émile Bruylant, 1944. Tome huitième (volume I): Les libéralités (Generalités). Les donations. Idioma : Francés (fre) Idioma original : Francés (fre) Clasificación: DERECHO CIVIL Clasificación: 346.2 Nota de contenido: Théorie générale des actes a tritre gratuit. Link: https://biblioteca.poderjudicial.gub.uy/index.php?lvl=notice_display&id=9401

Ejemplares (1)

Código de barras	Signatura	Tipo de medio	Ubicación	Sección	Estado
1708	346 DEPd T.8	Libro	Biblioteca sede principal	Colección General	Excluido de préstamo

---

1 (1 - 3 / 3)