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Autor Jean van Ryn (1906-2002) |
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Título : Principes de droit commercial : Tome duxième Tipo de documento: texto impreso Autores: Jean van Ryn (1906-2002) ; Jacques Heenen Editorial: Bruselas [Bélgica] : Émile Bruylant Fecha de publicación: 1957 Número de páginas: 549 p Idioma : Francés (fre) Clasificación: DERECHO COMERCIAL Clasificación: [SCJ] 346.07 Nota de contenido: Les sociétés commerciales. -- Les sociétés mixtes. -- Société de personnes à responsabilité limitée. -- Définition et notions générales. -- Constitution de la société. -- Les droits des associés. -- Fonctionnement de la société de personnes à responsabilité limitée. -- La vie sociale. -- Les sociétés coopératives. -- Définition et notions générales. -- Constitution de la société coopérative. -- Droits et obligations des associés. -- Fonctionnement de la société coopérative. -- La vie sociale. -- Les unions du crédit.
Liquidation des sociétés commerciales. -- Notions générales. -- Mécanisme de la liquidation. -- Pouvoirs des liquidateurs. -- Responsabilité des liquidateurs. -- Clôture de la liquidation.
Les sociétés constituées à l'étranger. -- Règles générales. -- Les sociétés étrangères.
Les entreprises économiques d'intérêt public. -- Notions générales. -- Règles communes. -- Les sociétés commerciales d'intérêt public. -- Les établissements publics de nature commerciale ou industrielle. -- Les administrations personnalisées.
La coordination des entreprises. -- Considérations générales. -- Les obligations imposées par les groupements professionnels.
Les opérations commerciales. -- Règles générales et instruments des opérations commerciales. -- Les contrats commerciaux (règles générales). -- Notion. Droit applicable. Caractères. -- Régime juridique des contrats commerciaux.
La preuve en droit commerciale. -- Règles générales. -- La preuve littérale. -- La preuve par témoins ou par présomptions. -- Modes de preuve spéciaux à la matière commerciale.
Théorie générale des titres négociables. -- Notions générales. -- Catégories de titres négociables. -- Synthèse des principes applicables à tous les titres négociables.
Les valeurs mobilières. -- Les différentes espèces de valeurs mobilières. -- Réglementation du placement des valeurs mobilières dans le public. -- La dépossession involontaire des valeurs mobilières au porteur.
Les effets de commerce. -- Notions générales. -- Émission de la lettre de change. -- Transmission de la lettre de change. -- Moyens garantissant le payement de la lettre de change. -- Règles communes à tous les engagements cambiaires. -- La présentation et le payement. -- Les recours du porteur. -- L'action récursoire du débiteur qui a payé. -- La dépossession involontaire et les altérations de la lettre de change. -- La prescription.Link: https://biblioteca.poderjudicial.gub.uy/index.php?lvl=notice_display&id=7437 Principes de droit commercial : Tome duxième [texto impreso] / Jean van Ryn (1906-2002) ; Jacques Heenen . - Bruselas [Bélgica] : Émile Bruylant, 1957 . - 549 p.
Idioma : Francés (fre)
Clasificación: DERECHO COMERCIAL Clasificación: [SCJ] 346.07 Nota de contenido: Les sociétés commerciales. -- Les sociétés mixtes. -- Société de personnes à responsabilité limitée. -- Définition et notions générales. -- Constitution de la société. -- Les droits des associés. -- Fonctionnement de la société de personnes à responsabilité limitée. -- La vie sociale. -- Les sociétés coopératives. -- Définition et notions générales. -- Constitution de la société coopérative. -- Droits et obligations des associés. -- Fonctionnement de la société coopérative. -- La vie sociale. -- Les unions du crédit.
Liquidation des sociétés commerciales. -- Notions générales. -- Mécanisme de la liquidation. -- Pouvoirs des liquidateurs. -- Responsabilité des liquidateurs. -- Clôture de la liquidation.
Les sociétés constituées à l'étranger. -- Règles générales. -- Les sociétés étrangères.
Les entreprises économiques d'intérêt public. -- Notions générales. -- Règles communes. -- Les sociétés commerciales d'intérêt public. -- Les établissements publics de nature commerciale ou industrielle. -- Les administrations personnalisées.
La coordination des entreprises. -- Considérations générales. -- Les obligations imposées par les groupements professionnels.
Les opérations commerciales. -- Règles générales et instruments des opérations commerciales. -- Les contrats commerciaux (règles générales). -- Notion. Droit applicable. Caractères. -- Régime juridique des contrats commerciaux.
La preuve en droit commerciale. -- Règles générales. -- La preuve littérale. -- La preuve par témoins ou par présomptions. -- Modes de preuve spéciaux à la matière commerciale.
Théorie générale des titres négociables. -- Notions générales. -- Catégories de titres négociables. -- Synthèse des principes applicables à tous les titres négociables.
Les valeurs mobilières. -- Les différentes espèces de valeurs mobilières. -- Réglementation du placement des valeurs mobilières dans le public. -- La dépossession involontaire des valeurs mobilières au porteur.
Les effets de commerce. -- Notions générales. -- Émission de la lettre de change. -- Transmission de la lettre de change. -- Moyens garantissant le payement de la lettre de change. -- Règles communes à tous les engagements cambiaires. -- La présentation et le payement. -- Les recours du porteur. -- L'action récursoire du débiteur qui a payé. -- La dépossession involontaire et les altérations de la lettre de change. -- La prescription.Link: https://biblioteca.poderjudicial.gub.uy/index.php?lvl=notice_display&id=7437 Ryn, Jean van (1957). Principes de droit commercial : Tome duxième. Bruselas [Bélgica] : Émile Bruylant, 1957.
Idioma : Francés (fre)
Clasificación: DERECHO COMERCIAL Clasificación: [SCJ] 346.07 Nota de contenido: Les sociétés commerciales. -- Les sociétés mixtes. -- Société de personnes à responsabilité limitée. -- Définition et notions générales. -- Constitution de la société. -- Les droits des associés. -- Fonctionnement de la société de personnes à responsabilité limitée. -- La vie sociale. -- Les sociétés coopératives. -- Définition et notions générales. -- Constitution de la société coopérative. -- Droits et obligations des associés. -- Fonctionnement de la société coopérative. -- La vie sociale. -- Les unions du crédit.
Liquidation des sociétés commerciales. -- Notions générales. -- Mécanisme de la liquidation. -- Pouvoirs des liquidateurs. -- Responsabilité des liquidateurs. -- Clôture de la liquidation.
Les sociétés constituées à l'étranger. -- Règles générales. -- Les sociétés étrangères.
Les entreprises économiques d'intérêt public. -- Notions générales. -- Règles communes. -- Les sociétés commerciales d'intérêt public. -- Les établissements publics de nature commerciale ou industrielle. -- Les administrations personnalisées.
La coordination des entreprises. -- Considérations générales. -- Les obligations imposées par les groupements professionnels.
Les opérations commerciales. -- Règles générales et instruments des opérations commerciales. -- Les contrats commerciaux (règles générales). -- Notion. Droit applicable. Caractères. -- Régime juridique des contrats commerciaux.
La preuve en droit commerciale. -- Règles générales. -- La preuve littérale. -- La preuve par témoins ou par présomptions. -- Modes de preuve spéciaux à la matière commerciale.
Théorie générale des titres négociables. -- Notions générales. -- Catégories de titres négociables. -- Synthèse des principes applicables à tous les titres négociables.
Les valeurs mobilières. -- Les différentes espèces de valeurs mobilières. -- Réglementation du placement des valeurs mobilières dans le public. -- La dépossession involontaire des valeurs mobilières au porteur.
Les effets de commerce. -- Notions générales. -- Émission de la lettre de change. -- Transmission de la lettre de change. -- Moyens garantissant le payement de la lettre de change. -- Règles communes à tous les engagements cambiaires. -- La présentation et le payement. -- Les recours du porteur. -- L'action récursoire du débiteur qui a payé. -- La dépossession involontaire et les altérations de la lettre de change. -- La prescription.Link: https://biblioteca.poderjudicial.gub.uy/index.php?lvl=notice_display&id=7437 Ejemplares (1)
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